Choisir une stratégie de valorisation
1. Licence
2. Spin-off
3. Autres possibilités
Vous êtes chercheur ?
A l’issue de la phase de maturation et sur base des résultats de l’étude de marché, des retours obtenus des industriels et des ressources disponibles pour développer une preuve de concept, les équipes du LTTO vous aideront à choisir la stratégie de valorisation la plus adaptée:
- un brevet donné en licence à une société qui se chargera du développement et de la commercialisation de l’invention;
- une société spin-off créée pour exploiter les résultats par le biais d'une licence sur savoir-faire et/ou d'une licence sur brevet;
- un produit non brevetable mais néanmoins d'intérêt vendu sous le couvert d'un accord de transfert de matériel;
- et bien d'autres possibilités encore, les unes n'excluant pas forcément les autres.
Il est important de souligner que toutes ces démarches, outre leur intérêt dans la mise en place de la stratégie de valorisation, permettent également de mieux faire connaître les projets de recherche au sein de l’Université. De nouveaux contacts peuvent ainsi faire évoluer la recherche et ouvrir des collaborations pouvant déboucher sur de nouveaux contrats de recherche au bénéfice des laboratoires de l’UCL.
Négociation et rédaction d’un contrat de licence
Fort de son expertise et de ses relations avec le secteur industriel, le LTTO se charge de négocier et de rédiger le(s) contrat(s) de valorisation : accord de licence, accord de transfert de matériel, accord de confidentialité,… avec le(s) partenaire(s) industriel(s) ayant marqué un intérêt pour une technologie. Ce contrat définit le cadre légal lié au développement, à l’utilisation et à l’exploitation commerciale de l’invention.
Création d’une spin-off
La création d'une entreprise spin-off est une autre voie envisageable du transfert de technologie. Il requiert une forte implication du(es) chercheur(s)/inventeur(s) et la disponibilité d'une équipe de management expérimentée.
Si le processus de maturation du projet donne les résultats escomptés, les porteurs de projet et le LTTO seront amenés à envisager la création de la société. Le LTTO fournit alors un soutien dans la recherche de financements publics et privés, la constitution de la société (aspects juridiques et financiers) et de ses organes de gestion.
Les conditions et modalités du transfert des résultats des recherches menées au sein de l’Université vers la spin-off font l’objet d’une négociation entre les fondateurs de la société et le LTTO.
Le LTTO accompagne le management dans le démarrage de l’activité de la société, le cas échéant par l’intermédiaire de son représentant au conseil d’administration, dans le cas où Sopartec/Vives est actionnaire de la société.
Vous êtes entrepreneur ?
La naissance d'un projet entrepreneurial est souvent le résultat d'un travail d'équipe. Dans ce cadre, vous pouvez faire bénéficier les porteurs de projet de votre expérience, voire rejoindre une équipe de management afin de vivre l'aventure d'un projet spin-off.